Jean Dionis du Séjour

Orateur
Jean Dionis du Séjour

Jean Dionis du Séjour

Interventions 296du 03/10/2011 au 06/03/2012
Mots, environ 21 213

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Union pour la démocratie française

Débats

DébatDate
Majoration des droits à construire : Discussion générale
Majoration des droits à construire : Reprise de la discussion
Majoration des droits à construire : Explications de vote
Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire (suite) : Article unique
Majoration des droits à construire : Motion de rejet préalable
Majoration des droits à construire : Discussion générale
Majoration des droits à construire : Motion de renvoi en commission
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : Explications de vote
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (suite) : Motion référendaire
Questions au Gouvernement : Baisse des charges dans l’agriculture
Financement des comités d’entreprise : Discussion générale
Prévention du surendettement : Article 1er
Financement des comités d’entreprise : Ouverture de la discussion
Prévention du surendettement : Discussion d’une proposition de loi
Prévention du surendettement : Article 2
Prévention du surendettement : Discussion générale
Prévention du surendettement : Explications de vote
Encadrement des prix des produits alimentaires : Explications de vote
Rémunération pour la copie privée : Explications de vote
Rémunération pour la copie privée : Article 4
Rémunération pour la copie privée : Après l’article 1er
Rémunération pour la copie privée : Article 2
Rémunération pour la copie privée : Après l’article 3
Rémunération pour la copie privée : Discussion générale
Rémunération pour la copie privée : Avant l’article 1er
Rémunération pour la copie privée : Article 4 bis
Lutte contre la précarité professionnelle des femmes : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2012 : Explications de vote
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 49
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Questions
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Article 48
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : État B
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Après l’article 48
Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales
Simplification du droit et allégement des démarches administratives : Après l’article 53
Débat préalable au Conseil européen
Protection des consommateurs : Explications de vote
Protection des consommateurs : Après l’article 10 quinquies
Protection des consommateurs : Après l’article 10
Protection des consommateurs : Après l’article 10 (suite)
Protection des consommateurs : Suspension et reprise de la séance
Protection des consommateurs : Article 10
Protection des consommateurs : Suspension et reprise de la séance
Protection des consommateurs : Article 9
Protection des consommateurs : Après l'article 8 ter
Protection des consommateurs : Après l’article 9
Protection des consommateurs : Après l'article 8 bis
Protection des consommateurs : Après l'article 8