Luc Belot

Orateur
LB

Luc Belot

Interventions 813du 02/10/2012 au 17/01/2017
Mots, environ 59 006

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions orales sans débat : Remplacement des enseignants absents
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 21
Projet de loi de finances pour 2017 : Article 17
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 38
Déclaration du Gouvernement et débat sur le décret du 28 octobre 2016 autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel
Projet de loi de finances pour 2017 : Après l’article 11 (suite)
Lutte contre le terrorisme : Discussion générale
Prorogation de l’état d’urgence : Discussion générale
République numérique : Présentation
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Article 5
République numérique : Discussion générale
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Après l’article 5
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Article 4
Prorogation de l’état d’urgence : Après l’article 1er
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes : Article 2
Questions au Gouvernement : Mesures pour l’investissement et la croissance
Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
Modernisation de la justice du XXIe siècle : Après l’article 2 bis
Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre : Article 1er
Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement : Avant l’article 32 A (amendements appelés par priorité)
République numérique : Explications de vote
Droit des étrangers : Motion de renvoi en commission
République numérique : Après l’article 45
République numérique : Article 20
République numérique : Article 21
République numérique : Après l’article 17
République numérique : Après l’article 18 (suite)
République numérique : Article 19
République numérique : Après l’article 34
République numérique : Article 26
République numérique : Avant l’article 37
République numérique : Article 45
République numérique : Après l’article 18
République numérique : Article 39
République numérique : Article 33 quater
République numérique : Après l’article 19
République numérique : Après l’article 18 (suite)
République numérique : Après l’article 42
République numérique : Après l’article 20
République numérique : Article 32
République numérique : Titre
République numérique : Avant l’article 26
République numérique : Suspension et reprise de la séance
République numérique : Suspension et reprise de la séance
République numérique : Après l’article 20 sexies
République numérique : Après l’article 43
République numérique : Rappels au règlement
République numérique : Article 23
République numérique : Article 44
République numérique : Article 43