Jean-Paul Chanteguet

Orateur
JC

Jean-Paul Chanteguet

Interventions 553du 05/10/2011 au 01/02/2017
Mots, environ 70 770

Fonctions

FonctionOrganisationDébutFin
Député, 14ᵉ législature Assemblée nationale
Député, 13ᵉ législature Assemblée nationale
Membre Parti socialiste

Débats

DébatDate
Questions au Gouvernement : Protection des zones humides
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 H
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 H
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 G
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 6
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 E
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 4 ter
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 C
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 A
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 6
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 D
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 C
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 5 bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 6 ter
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 7 E
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 5
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4 ter
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 7 B
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 5 bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 4
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 3
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 1er
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Suspension et reprise de la séance
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 1er bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 (suite)
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 1er bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Article 2 bis
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Présentation
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Discussion générale
Adaptation du code minier au droit de l’environnement : Après l’article 3
Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables : Article 2
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 bis B
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Article 24 bis C
Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle : Présentation
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 25
Autorités administratives et publiques indépendantes : Article 1er
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite) : Après l’article 23
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Reconquête de la biodiversité(texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture)
Reconquête de la biodiversité–Nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité : Discussion générale commune
Reconquête de la biodiversité : Article 60
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies
Reconquête de la biodiversité : Article 33
Ratification de l’accord de Paris : Présentation
Ratification de l’accord de Paris : Discussion générale
Débat sur le développement d’AREVA et l’avenir de la filière nucléaire : Table ronde
Reconquête de la biodiversité : Suspension et reprise de la séance
Reconquête de la biodiversité : Article 32 sexies
Reconquête de la biodiversité : Article 51 quaterdecies